Le contrôle du gouvernement en séance publique et les questions :

directeur général des
Missions institutionnelles

Mme Anne Saulay,
M. Jean de La Rochefoucauld et
Mme Hélène Salaün
responsable et membres de la Division
des Questions et du contrôle en séance
Le contrôle par les commissions et délégations :

administrateur
à la commission des
affaires économiques

responsable du secrétariat
de la Délégation à l’Aménagement
du territoire et
des collectivités territoriales

responsable du secrétariat de la
Délégation aux entreprises

administratrice à la
commission des Finances
Le contrôle de l’application des lois

conseiller hors classe à la
Direction du Secrétariat du Bureau,
du Protocole et des
Relations internationales
Le suivi de l’Union européenne

chef du service de la
commission des Affaires européennes
Les travaux d’évaluation et d’expertise

conseiller à la Délégation à
l’Aménagement du territoire et aux
Collectivités territoriales

conseillère à la commission des Finances
La procédure de l’article 13 de la Constitution

chef du service de la commission de
l’Aménagement du territoire et du
Développement durable
Le rôle du Sénat dans le domaine international

M. Olivier Delamare-Deboutteville
conseiller hors classe à la
Direction du Secrétariat du Bureau,
du Protocole et des
Relations internationales

conseiller hors classe à la
commission des Affaires européennes