La fonction de contrôle

 

Le contrôle du gouvernement en séance publique et les questions :

M. Éric Tavernier

directeur général des
Missions institutionnelles

Mme Anne Saulay,
M. Jean de La Rochefoucauld et
Mme Hélène Salaün

responsable et membres de la Division
des Questions et du contrôle en séance

Le contrôle par les commissions et délégations :

M. Romain Godet

administrateur
à la commission des
affaires économiques

Philippe Lutton

M. Philippe Lutton

responsable du secrétariat
de la Délégation à l’Aménagement
du territoire et
des collectivités territoriales

Mme Aude Bornens

responsable du secrétariat de la
Délégation aux entreprises

Mme Mélanie Giroux

administratrice à la
commission des Finances

Le contrôle de l’application des lois

M. Michel Laflandre

conseiller hors classe à la
Direction du Secrétariat du Bureau,
du Protocole et des
Relations internationales

Le suivi de l’Union européenne

M. Philippe Delivet

chef du service de la
commission des Affaires européennes

Les travaux d’évaluation et d’expertise

M. Marc Le Dorh

conseiller à la Délégation à
l’Aménagement du territoire et aux
Collectivités territoriales

Mme Anne Marquant

conseillère à la commission des Finances

La procédure de l’article 13 de la Constitution

Mme Bénédicte Rougé

chef du service de la commission de
l’Aménagement du territoire et du
Développement durable

Le rôle du Sénat dans le domaine international

M. Olivier Delamare-Deboutteville

conseiller hors classe à la
Direction du Secrétariat du Bureau,
du Protocole et des
Relations internationales

M. Philippe Bourassé

conseiller hors classe à la
commission des Affaires européennes