La Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a organisé, le 13 octobre 2015 une table ronde sur la mesure des émissions des véhicules à moteur diesel.

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M. Hervé MAUREY, Président de la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

En janvier dernier, la table ronde sur les émissions des moteurs diesels organisée à l’initiative de Louis Nègre, rapporteur de la loi de transition énergétique et président du groupe de travail Mobilités et transports de la commission, nous avait fortement incités à poursuivre nos travaux. L’affaire Volkswagen n’a fait que renforcer cette préoccupation.

Les moteurs diesel émettent en particulier des NOx (oxydes d’azote) – objet de la fraude de Volkswagen – et des particules fines et doivent respecter des plafonds d’émissions fixés par l’Union européenne, les normes Euro, actuellement Euro 6. Nous souhaiterions faire le point sur la manière dont ces normes sont fixées et contrôlées. Nous avons donc invité Mme Joanna Szychowska, chef d’unité à la Direction générale Marché intérieur, industrie, entrepreneuriat et PME de la Commission européenne, M. Laurent Benoît, président-directeur général de l’Union technique de l’automobile, du motocycle et du cycle (Utac Ceram), accompagné de Mme Béatrice Lopez de Rodas, M. François Cuenot, représentant de la Fédération européenne pour le transport et l’environnement, et M. Bertrand-Olivier Ducreux, de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe).

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