Communiqué de presse – Jeudi 22 octobre 2015
COP 21 : le Sénat met en valeur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en faveur du climat
Les 8 rapporteurs de la délégation aux collectivités territoriales, présidée par Jean-Marie BOCKEL (UDI – Haut-Rhin), ont présenté ce matin leur rapport d’information intitulé « les collectivités territoriales s’engagent pour le climat ».
Jean-Marie BOCKEL a souligné qu’il s’agit de « mettre en valeur les bonnes pratiques des territoires dans la lutte contre le changement climatique en faisant connaitre le rôle moteur et le dynamisme des collectivités territoriales ».
Ce rapport est une des contributions du Sénat aux travaux de la conférence intergouvernementale sur le climat « COP 21 » qui se tiendra à Paris du 30 novembre au 11 décembre prochain. Les sénateurs insistent sur « le rôle essentiel des collectivités dans la transition énergétique ». Ils souhaitent contribuer au succès de la diplomatie française en faisant connaitre les actions emblématiques déployées dans les territoires au service de la diminution de l’empreinte carbone.
Les rapporteurs thématiques, issus de tous les groupes politiques du Sénat, sont Caroline CAYEUX (Les Républicains – Oise) pour l’urbanisme, Michel DELEBARRE (Socialiste et républicain – Nord) pour la coopération décentralisée, Jacques MÉZARD (RDSE – Cantal) pour les déchets, Marie-Françoise PÉROL-DUMONT (Socialiste et républicain – Haute-Vienne) pour les transports et la mobilité, Antoine LEFÈVRE (Les Républicains – Aisne) pour l’énergie, Joël LABBÉ (Écologiste – Morbihan) pour la biodiversité et Christian FAVIER (Communiste républicain et citoyen – Val-de-Marne) pour l’habitat et le logement.
Les rapporteurs sont allés à la rencontre des acteurs de terrain (entreprises, institutions, collectivités) à l’occasion de plusieurs déplacements au cours desquels ils ont pris la mesure des réalisations concrètes des collectivités en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre.
La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation a souhaité contribuer au succès de la conférence Paris sur le climat par la mise en valeur des bonnes pratiques des collectivités territoriales dans la lutte contre le changement climatique.
La délégation a confié à 8 co-rapporteurs l’élaboration d’un rapport d’information, dont l’adoption est prévue à la mi-octobre 2015. Ce rapport mettra en exergue le rôle moteur et le dynamisme des collectivités territoriales en la matière, et présentera plusieurs réalisations concrètes et significatives dans les territoires.
Le rapport d’information et les différents travaux seront présentés aux maires dans les salles du Palais du Luxembourg durant les 3 jours du Congrès des maires (17-19 nov. 2015).
Les thèmes :
- Évocation transversale et synthétique des collectivités territoriales à la pointe de la lutte contre le changement climatique, thème traité par Jean-Marie BOCKEL (UDI-UC, Haut-Rhin), Président de la délégation aux collectivités territoriales (voir les travaux) ;
- Énergie, thème traité par Antoine LEFÈVRE (les Républicains, Aisne) (voir les travaux);
- Urbanisme, thème traité par Caroline CAYEUX (Les Républicains, Oise) (voir les travaux);
- Transports et mobilité, thème traité par Marie-Françoise PEROL-DUMONT (Socialiste et républicain, Haute-Vienne) (voir les travaux) ;
- Traitement des déchets, thème traité par Jacques MÉZARD (RDSE, Cantal) (voir les travaux) ;
- Biodiversité, thème traité par Joël LABBÉ (Ecologiste, Morbihan) (voir les travaux) ;
- Actions internationales des collectivités territoriales, thème traité par Michel DELEBARRE (Socialiste et républicain, Nord) (voir les travaux) ;
- Habitat et le logement, thème traité par Christian FAVIER (CRC, Val-de-Marne) (voir les travaux) .
Dans le cadre de la préparation des travaux, les rapporteurs procéderont à des auditions au Sénat et pourront effectuer des déplacements sur le terrain à la rencontre de différents acteurs. Ces auditions, rencontres et déplacements, donneront lieu à des reportages vidéo mettant en valeur les initiatives des collectivités visitées.
Travaux
Actions internationales des collectivités territoriales
Synthèse du rapport « les actions internationales des collectivités territoriales »
Lundi 2 novembre 2015, Michel DELEBARRE (Socialiste et républicain, Nord), a présenté le volet « Actions internationales des collectivités », dont il est rapporteur, du rapport d’information de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation en vue de la CdP/COP21.
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Urbanisme
Synthèse du rapport « l’urbanisme »
Jeudi 8 octobre 2015, Caroline CAYEUX (Les Républicains, Oise) s’est déplacée à Issy-les-Moulineaux (92) dans le cadre du chapitre « urbanisme durable », dont elle est rapporteur, du rapport de la Délégation aux collectivités territoriales en vue de la CdP/COP21.
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Traitement des déchets
Synthèse du rapport « traitement des déchets »
Mercredi 7 octobre 2015, Jacques MÉZARD (RDSE, Cantal) s’est déplacé à Villers-Saint-Paul dans l’Oise pour visiter un centre de tri et de recyclage des déchets, dans le cadre du chapitre « Traitement des déchets », dont il est rapporteur, du rapport de la Délégation aux collectivités territoriales en vue de la CdP/COP21.
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Transports et mobilité
Synthèse du rapport « transports et mobilité »
Lundi 28 septembre 2015, Marie-Françoise PEROL-DUMONT (Socialiste et républicain, Haute-Vienne) s’est rendue dans le Limousin où elle a auditionné les différents acteurs locaux sur la mobilité durable. Ce déplacement était effectué dans le cadre du chapitre « Transport et mobilité » dont elle est rapporteure, du rapport de la Délégation aux collectivités territoriales en vue de la CdP/COP21.
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Habitat et logement
Synthèse du rapport « habitat et logement »
Vendredi 18 septembre 2015, Christian FAVIER (CRC, Val-de-Marne) a auditionné le Conseil départemental du Val-de-Marne dans le cadre du chapitre « logement » du rapport de la Délégation aux collectivités territoriales, dont il est rapporteur, en vue de la CdP/COP21.
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Évocation transversale et synthétique des collectivités territoriales à la pointe de la lutte contre le changement climatique
Jeudi 20 août 2015, Jean-Marie Bockel (UDI-UC – Haut-Rhin), Président de la Délégation aux collectivités territoriales, s’est déplacé à Bologne en Italie en vue de la COP 21.
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Energie
Synthèse du rapport « énergie »
Jeudi 9 juillet 2015, Antoine LEFÈVRE (Les Républicains – Aisne), rapporteur du chapitre « énergie et collectivités territoriales » du rapport de la Délégation aux collectivités territoriales en vue de la COP 21, s’est déplacé à Nice .
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Biodiversité
Synthèse du rapport « biodiversité »
Vendredi 3 juillet 2015, Joël LABBÉ (Les Écologistes – Morbihan), rapporteur du chapitre « biodiversité » du rapport de la Délégation aux collectivités territoriales en vue de la COP 21, s’est déplacé dans le Morbihan. Au programme : rencontre avec des acteurs du Parc naturel régional du Golfe du Morbihan, et visite de la commune de Saint-Nolff, afin d’étudier les actions mises en place en matière de biodiversité.
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